Mentions légales

Édition

Directeur de la publication : Maryline Abéguilé
Coordonnées :
Direction de l’Enseignement Catholique du Finistère
2, rue César Franck – CS 81025
29196 Quimper cedex

Hébergement et réalisation du site

Le site https://ecoles.ddec29.org est hébergé par la société OVH :
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 0045
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
Conception, design et développements : Pixel agence web

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet https://ecoles.ddec29.org (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.

Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Direction de l’Enseignement Catholique du Finistère
2, rue César Franck – CS 81025
29196 Quimper cedex

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la Direction de l’Enseignement Catholique du Finistère. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.